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ministere de la recherche |
(2001)
Des
textes qui régissent les études doctorales[1], il
ressort que la thèse est à la fois :
- l’aboutissement d’un travail de recherche
- un exercice académique validé par l’obtention d’un grade
universitaire
- un document riche d’informations scientifiques originales.
Le rayonnement de la recherche scientifique française et des établissements de soutenance tout comme les intérêts de carrière du jeune docteur appellent à l’évidence une meilleure valorisation des thèses. A ce titre, celles-ci doivent être :
- facilement repérées, c’est-à-dire signalées dans différents
catalogues ou bases de données : le catalogue de la bibliothèque de
l’établissement de soutenance, le catalogue collectif de l’enseignement
supérieur (Sudoc) et des outils de signalement spécialisés.
- facilement accessibles, tant dans la bibliothèque de
l’université de soutenance que sur Internet ou encore par l’intermédiaire, le
cas échéant, de substituts.
- conservées dans de bonnes conditions (sur support électronique ou papier).
… en
privilégiant l’Internet …
Les nouvelles technologies de l’information et de la communication permettent, dès maintenant, la mise en place de nouveaux procédés d’archivage, de diffusion et de valorisation des thèses et de leurs auteurs en s’appuyant sur les réseaux de type « Internet » et sur leur environnement logiciel.
En effet, les thèses sont aujourd’hui produites de manière électronique : elles sont rédigées à l’aide de logiciels de traitement de texte et directement créées sous forme numérique, la version imprimée n’étant qu’un produit dérivé. Sous réserve qu’un certain nombre de conditions soient remplies, la diffusion d’une thèse en ligne et en version intégrale peut ne demander qu’un travail réduit et être généralisée dans les années qui viennent. En outre, il ne s’agit pas seulement d’archiver et de diffuser la version électronique d’un document disponible sous un format traditionnel, mais d’aller plus loin en intégrant de nouvelles fonctionnalités qui fassent de la thèse un véritable instrument de travail propre à satisfaire les besoins des autres chercheurs.
Le principe du programme de diffusion électronique des thèses présenté ici réside dans le respect de formats normés qui autorisent des conditions d’archivage pérenne et des conditions de diffusion garantissant une interopérabilité effective et totale. Il consiste pour l’essentiel en une mise en forme qui permet une structuration de tous les documents et facilite la diffusion à grande échelle sur l’Internet.
La diffusion des travaux de recherche à travers les réseaux électroniques est un des principaux enjeux auxquels est confrontée la communauté universitaire mondiale. S’agissant des thèses, la question est débattue dans plusieurs instances :
- le réseau NDLTD (Networked Digital Library for Theses and Dissertations), regroupant une trentaine d’institutions de 14 pays et donnant l’accès à plus de 25.000 thèses en ligne.
- l’UNESCO, qui développe toute une série de programmes ETD (Electronic Theses and Dissertations) destinés à archiver et à rendre accessible à l’ensemble des pays, et notamment les pays du sud, la littérature de recherche.
… dans
le respect de la réglementation …
Dans
la mesure où les thèses relèvent à la fois de la réglementation relative à
l’accès aux documents administratifs et du droit de la propriété
intellectuelle, leur diffusion est toutefois subordonnée à plusieurs
autorisations :
- celle du chef de l’établissement de soutenance, sur proposition du jury, pour protéger le cas échéant des informations confidentielles. Si cette autorisation est donnée, la thèse est consultable au sein de l’établissement de soutenance et dans le cadre du prêt entre bibliothèques.
- celle de l’auteur (des auteurs) de la thèse pour toute diffusion
plus large, qu’il s’agisse de la diffusion sur Internet ou de l’édition de
substituts (édition papier, microformes, cédérom, DVD, etc.). A chaque support
de diffusion doit correspondre une autorisation particulière. Cette
autorisation est révocable.
- le cas échéant, celle des ayants droit si la thèse comporte des
documents relevant de la propriété intellectuelle d’un autre auteur[2].
… et
dans le cadre d’un nouveau dispositif et d’une nouvelle organisation
Le
présent guide a pour objet de présenter un nouveau dispositif pour la diffusion
et l’archivage électronique des thèses, appelé à se mettre en place
progressivement. Il s’attache ensuite aux questions d’organisation et de moyens
nécessaires à sa mise en place.
Il
faut souligner que les établissements de soutenance doivent en toute hypothèse
garder leur pleine visibilité (marque de la provenance de la thèse) ainsi que
la maîtrise complète de la gestion de leurs données. Si un établissement fait
appel aux services de partenaires, il doit garder la faculté de rapatrier
celles-ci sans délai.
Il
va de soi que les établissements pourront bénéficier de formations et d’une
assistance technique pour être en mesure de passer dans de bonnes conditions du
dispositif traditionnel, fondé sur le dépôt d’une thèse sur papier, à la
nouvelle organisation.
1. UN NOUVEAU DISPOSITIF
Celui-ci prend la forme d’un processus dans lequel peuvent être appelés à intervenir de nombreux acteurs : le doctorant, l’école doctorale, certains services de l’université (services des thèses, centre de ressources informatiques, service commun de la documentation, etc.) et des opérateurs nationaux. Il appartient tout d’abord au doctorant de procéder à la saisie de sa thèse dans le respect d’un certain nombre de règles qui, pour n’être pas trop contraignantes, n’en sont pas moins essentielles (1.1.1.). Les écoles doctorales ont ici un rôle important de formation et assistance des doctorants (1.1.2.). Une fois le dépôt effectué (1.2.), l’établissement met en œuvre des chaînes de traitement (1.3.), destinées à convertir la thèse dans un format d’archivage et de diffusion. Parallèlement au travail de signalement (1.4.), effectué soit par récupération des métadonnées, soit par catalogage traditionnel, la thèse est mise en ligne (1.5.) et archivée (1.6.). Des produits dérivés ou substituts (microformes, édition papier, cédérom, DVD, etc.) peuvent en outre être diffusés (1.7.).
1.1. Rédaction et
saisie de la thèse
1.1.1. Les obligations du doctorant
Celles-ci sont présentées dans le Guide pour la
rédaction et la présentation des thèses à l’usage du doctorant. Sont en
particulier recommandés :
- l’utilisation d’un logiciel largement diffusé, en tout état de cause compatible avec les formats RTF ou TeX.
- l’usage d’un modèle de document permettant de structurer
la thèse.
- diverses règles de présentation.
1.1.2. Le rôle des écoles
doctorales
Au-delà de leurs responsabilités proprement
scientifiques, les écoles doctorales ont également vocation à aider et assister
le doctorant dans la rédaction et la présentation de sa thèse. Elles
constituent un lieu privilégié, attentif aux exigences et aux spécificités de
chaque discipline, pour assurer une formation aux outils de structuration
logique et physique du document appelé à devenir le support de la soutenance.
La compétence acquise à ce titre constituera en outre un atout supplémentaire
pour l’insertion professionnelle ultérieure du jeune docteur.
A la lumière des expériences menées, cette formation peut
se décliner sous la forme de deux modules complémentaires :
- un module sur l’utilisation générique d’un traitement de
texte :
- définition
du traitement de texte : c’est l’ensemble des techniques informatiques qui
permettent la saisie, la mémorisation, la correction, l’actualisation, la mise
en forme et la diffusion d’un texte quelconque. Il intervient à un niveau plus
sophistiqué dans le traitement des textes pour l’édition : vérification de
l’orthographe, coupures automatiques des phrases et des mots, mise en page,
etc.
- produire,
stocker et diffuser l’information. La production automatique d’un document sur
support traditionnel ou numérique : imprimé, disquette, cédérom, réseaux.
- un module sur l’édition électronique :
- les enjeux : pourquoi et comment diffuser sur les réseaux électroniques.
- les aspects juridiques : le droit d’auteur, les questions de plagiat, la diffusion ouverte et l’accès libre aux travaux de recherche.
- le document structuré : structuration logique et modèle de document (feuille de style).
Un volume moyen de six heures de formation par
doctorant semble suffisant pour former les doctorants à l’utilisation avancée
du traitement de texte. On peut penser que d’ici quelques années, la formation
des étudiants en la matière sera réalisée en amont du troisième cycle et que
les charges de formation à ce stade seront de plus en plus marginales.
1.2. Le dépôt de la thèse
La production électronique de la thèse justifie
l’organisation d’un nouveau mode de dépôt. A terme, celui-ci pourra être
organisé de façon entièrement automatique, pouvant aller du dépôt type
« boîte aux lettres » à un système plus complet permettant de gérer
l’enregistrement du dépôt, les métadonnées et les données administratives
(composition du jury, date de soutenance, mention, etc.). Afin de laisser aux
établissements toute latitude quant au calendrier de mise en place d’un système
électronique de diffusion des thèses, les procédures envisagées peuvent prendre
plusieurs formes en fonction des capacités et de l’organisation de
l’établissement.
1.2.1. Le dépôt mixte
Dépôt à la fois d’exemplaires papier et de la thèse
électronique, il peut être considéré comme une transition vers un dépôt
complètement électronique. Il comprend plusieurs étapes :
1. Au moins un mois avant la soutenance, le doctorant dépose au service du doctorat autant d’exemplaires papier que de membres de jury auxquels s’ajoutent deux exemplaires papier pour la bibliothèque et un exemplaire électronique selon les modalités définies par l’établissement (disquette, cédérom, envoi d’un fichier par ftp ou par messagerie électronique). Le doctorant procède au dépôt de tous les fichiers qui composent sa thèse : textes et, le cas échéant, images, vidéo, son, polices particulières de caractères, logiciels développés, etc. Il précise les éventuelles modifications qu’il a effectuées par rapport au modèle de document. Il s’engage sur la conformité des versions papier et électronique. Il autorise (ou non) la diffusion de ses travaux sur Internet, sous réserve de l’accord du chef d’établissement.
2. Le
service d’édition électronique valide le dépôt : il s’agit de vérifier la
lisibilité des fichiers, la présence ou non de polices de caractères particulières
et la présence sous forme électronique ou papier de tous les éléments non
textuels (image, son, …).
3. Après
soutenance, plusieurs cas de figure peuvent se présenter :
- le jury n’a pas demandé de corrections : il n’y a pas lieu de
procéder à un nouveau dépôt.
- le jury a demandé des corrections. Le doctorant dispose de trois
mois pour y procéder : dans ce cas, un nouveau dépôt et une nouvelle
validation sont nécessaires.
Ce
mode de dépôt est relativement léger en amont de la soutenance. Il peut en
revanche se révéler plus lourd en aval.
1.2.2. Le dépôt électronique
Au moins un mois avant la soutenance, le doctorant
dépose au service du doctorat une version complète de sa thèse sous forme
électronique (fichiers de texte, fichiers multimédia, polices particulières de
caractères, etc.). Il précise les éventuelles modifications apportées au modèle
de document. Ce dépôt supprime le risque de la non conformité lié au dépôt
mixte mais suppose que certaines conditions soient réunies :
- les exemplaires imprimés de la thèse doivent être édités par l’établissement à partir de la version électronique, cela dans un délai relativement court. Le calendrier des soutenances, avec des périodes de fortes concentrations à certains moments de l’année, constitue une difficulté supplémentaire. A partir de l’ensemble des fichiers produits par le doctorant, une impression dans un fichier PostScript et/ou PDF sera réalisée sous le contrôle de l’étudiant (mise en page, rendu des illustrations, etc.).
- les doctorants doivent bénéficier, dès la rédaction, des moyens
informatiques et de l’assistance leur permettant de produire en mode numérique
tous les documents constitutifs de leur thèse : fichiers images, son,
vidéo.
- une bonne coordination est indispensable entre les différents
services concernés : service du doctorat, service informatique, service
chargé de l’impression.
Comme dans le cas du dépôt mixte, les corrections
demandées par le jury sont effectuées dans un délai de trois mois et entraînent
un nouveau dépôt électronique.
1.2.3. Le bordereau accompagnant le dépôt
Le modèle de document comprend divers éléments nécessaires
au signalement de la thèse et à sa gestion (cf. le Guide pour la rédaction
et la présentation des thèses à l’usage des doctorants, au point 1.2).
Certains ont vocation à apparaître soit dans la page de titre soit à sa suite.
D’autres, relatifs à la gestion catalographique ou à la diffusion de la thèse,
ne doivent être accessibles que par les gestionnaires des applications
correspondantes.
Ces éléments de signalement et de gestion doivent
donner lieu à l’édition d’un bordereau sur papier. Signé par l’auteur et validé
par l’établissement, il précise notamment les conditions de diffusion de la
thèse sur Internet.
1.3. Des formats natifs aux formats d’archivage et de diffusion :
les chaînes de traitement
Les modalités de diffusion électronique d’une thèse,
selon les normes et les standards en vigueur, ne doivent pas occulter le
problème important de l’archivage, c’est-à-dire la conservation à des fins de
réutilisation sous quelque forme que ce soit du document primaire. L’archivage
est indissociable de l’accessibilité, ce qui sur le plan technique impose
l'utilisation et le respect des normes qui transcendent le format d’origine.
Sur le plan scientifique, cela correspond à une volonté d’ouverture et
d’accessibilité permanente la plus large. La multiplicité des sites d’archivage
de documents électroniques de recherche, en format libre et ouvert sur le
modèle de l’Open Archive Initiative permet, lorsque les institutions et les
auteurs y sont favorables, à la fois une plus grande fiabilité des sauvegardes
et une plus grande accessibilité.
Pour assurer ces services de structuration,
d’archivage et de diffusion, plusieurs outils ont été mis au point et sont à la
disposition des établissements. Ils reposent essentiellement sur une
plate-forme logicielle qui récupère, à travers des modèles de documents propres
aux thèses, les travaux des doctorants et leur fait subir un certain nombre de
traitements débouchant sur la production d’un document normé, structuré,
archivé en SGML/XML[3] et la diffusion
sous différents formats des thèses sur Internet.
Ce traitement comporte schématiquement deux
phases :
- la conversion transforme le document (RTF et bientôt TeX)
sous un format uniforme et normé pour l’archivage : SGML/XML. Si des
développements sont actuellement en cours, il convient néanmoins d’appeler
l’attention sur le fait que la chaîne TeX
® SGML/XML n’est pas actuellement
opérationnelle.
- la production de formats de diffusion, export du document
d’archives (SGML/XML) vers les plus couramment utilisés (HTML, XML, PDF).
Des outils sont également proposés
pour :
- le stockage (sous forme SGML/XML) qui consiste à conserver
le document.
- la diffusion libre ou contrôlée, sur Internet.
1.4. Le signalement
Ce travail prend la forme soit d’une extraction des
métadonnées figurant dans les éléments de signalement du modèle de document,
soit d’un catalogage.
Il est effectué en règle générale par le service
commun de la documentation (S.C.D.) de l’établissement de soutenance qui entre
les données dans le catalogue collectif de l’enseignement supérieur (Sudoc) et,
ipso facto, dans le catalogue de l’établissement. L’Agence
bibliographique de l’enseignement supérieur (ABES) peut par ailleurs, à la
demande des établissements, procéder à l’extraction des métadonnées pour les
intégrer dans le Sudoc et réadresser les notices correspondantes dans les
catalogues locaux sous format Marc.
Pour favoriser une meilleure valorisation des thèses
au niveau international, celles-ci gagnent aussi à être signalées dans des
bases de données spécialisées. Des dispositifs d’alimentation de ces bases
devront être mis au point avec les différentes communautés scientifiques
concernées.
1.5. La mise en ligne
Après traitement et signalement, sous réserve de
l’accord de l’établissement (en cas de clause de confidentialité) et de
l’auteur, la thèse est mise en ligne sur le serveur de l’établissement ou d’un
autre établissement qui a reçu à cette fin une délégation explicite. Un lien
est alors créé entre la (les) notice(s) catalographique(s) et l’adresse
électronique de la thèse.
Ce mode de diffusion n’est pas exclusif d’une
diffusion traditionnelle de la thèse sur support papier dans la bibliothèque de
l’établissement ou par l’intermédiaire du prêt entre bibliothèques.
1.6. L’archivage
Les établissements de soutenance ont la responsabilité
de l’archivage de la thèse sous sa forme électronique (en format SGML/XML) et
papier (dans la bibliothèque). Un archivage de sécurité est assuré par le
Centre informatique national de l’enseignement supérieur (CINES), qui reçoit à
cette fin une copie de toutes les thèses ayant préalablement fait l’objet du
traitement adéquat. La transmission des fichiers par les établissements au
CINES peut être effectuée automatiquement.
1.7. La production et la diffusion de produits dérivés
Sous réserve de l’accord explicite des ayants droit,
des produits dérivés ou substituts (édition papier, microformes, cédérom, DVD,
etc.) peuvent être diffusés et commercialisés, par l’établissement de
soutenance, un établissement délégué, ou un opérateur national comme les
ateliers nationaux de reproduction des thèses (ANRT). Ces produits sont édités
à partir du format d’archivage conservé soit dans l’établissement de soutenance
(ou un établissement délégué) soit au CINES.
2. ORGANISATION
ET MOYENS
La mise en œuvre d’un tel dispositif doit nécessairement s’accompagner de la mise en place d’une nouvelle organisation – d’autant plus délicate à concevoir qu’il convient aussi de gérer la transition entre deux modèles de production, de conservation et de diffusion des thèses – et d’une juste évaluation des moyens à mobiliser. Cette réorganisation concerne aussi bien les établissements que l’échelon national.
2.1. Au niveau des établissements
2.1.1. Les fonctions à assurer
Au-delà des fonctions proprement scientifiques
assurées au premier chef par le directeur de thèse et l’école doctorale, les établissements
de soutenance ont une responsabilité essentielle dans les domaines
suivants :
- l’encadrement et la formation des doctorants de façon à ce qu’ils soient en mesure de produire un document structuré, conforme au modèle de document ;
- la validation du dépôt et le contrôle des corrections
éventuelles ;
- l’impression de la thèse, dans le cas du dépôt exclusivement
électronique ;
- la mise en œuvre de la chaîne de traitement ;
- le signalement ;
- l’archivage, la diffusion et, le cas échéant, la diffusion de
produits dérivés.
Ces différentes fonctions font appel à des compétences
variées qu’il convient de bien articuler entre elles : les unes relèvent
de l’ingénierie documentaire et éditoriale (formation, dépôt, impression,
signalement), les autres de l’ingénierie informatique et de la gestion des systèmes
(mise à jour des programmes, gestion de l’archivage et de la mise en ligne,
etc.).
2.1.2. Les modèles organisationnels
Il appartient à chaque établissement de déterminer
l’organisation qui lui paraît la plus adaptée compte tenu de sa stratégie et de
ses structures. On indiquera toutefois qu’il existe, avec des variantes, deux
familles de solution :
2.1.2.1. une
organisation strictement locale. Dans
ce cas, l’établissement prend en charge l’ensemble des fonctions énumérées
ci-dessus (2.1.1.). Cela se traduit :
· soit par la constitution d’un service ad hoc qui gère
l’essentiel du processus et assure l’interface avec les services
connexes ;
· soit par une forte coordination entre les différents services
concernés (école doctorale, service du doctorat, centre de ressources
informatiques, service commun de la documentation, service de reprographie ou
des éditions, etc.).
2.2.2.2. un
regroupement d’établissements. Dans
ce cas, un ensemble d’établissements réunis sur des bases disciplinaires ou
géographiques peut confier à l’un d’entre eux ou à une structure
interuniversitaire une partie des fonctions à assurer, en particulier celles
qui nécessitent les compétences et les investissements les plus importants et
dont la mutualisation autorise des économies d’échelles. Le regroupement peut
notamment prendre en charge le serveur de ressources informatiques qui supporte
les programmes nécessaires au traitement des documents (la plate-forme logicielle),
ainsi que les supports pédagogiques à destination des doctorants.
En revanche, la formation et l’assistance aux
utilisateurs, le traitement à distance des thèses de chaque établissement ainsi
que leur gestion (archivage, accessibilité) peuvent rester à la charge de ce
dernier.
2.1.3. Les moyens
Les moyens à mobiliser varient bien entendu en
fonction de l’organisation retenue, du niveau d’équipement informatique des
établissements et du nombre de thèses soutenues. Ceux-ci sont toutefois très
raisonnables dans le contexte actuel de développement, dans la plupart des
établissements, de la production et de la mise en ligne de documents
électroniques à des fins pédagogiques ou scientifiques.
Outre les charges liées à la formation
« technique » des doctorants évoquées au point 1.1.2. ci-dessus, on
peut considérer, à la lumière des expériences menées, que le traitement des
documents depuis le dépôt jusqu’à la mise en ligne représente, éventuellement
réparti sur plusieurs agents, un équivalent temps plein du niveau ingénieur
d’études pour un volume d’une centaine de thèses par an.
Par ailleurs, dans l’hypothèse suivant laquelle
l’établissement prend à sa charge l’édition de la version imprimée de la thèse,
les coûts correspondants se révèlent marginaux.[4]
2.2. Au niveau national
2.2.1. Les fonctions à assurer
Si chaque établissement est au premier chef
responsable de l’archivage et de la diffusion électroniques des thèses
soutenues en son sein et s’il doit en conserver la maîtrise à tous les niveaux,
il reste que la cohérence et la lisibilité du dispositif d’ensemble appellent
la prise en charge de plusieurs fonctions collectives :
- la veille technologique, qui doit porter en particulier sur les outils (traitement de texte, etc.) susceptibles d’être utilisés par les doctorants, ainsi que sur les normes et les formats ;
- le dialogue avec les différentes communautés scientifiques, pour
suivre leurs pratiques et connaître leurs attentes ;
- la formation et l’assistance aux établissements, afin qu’ils
soient en situation de maîtriser l’ensemble du processus ;
- la validation, la maintenance et le développement des outils
logiciels (chaînes de traitement, etc.) et leur mise à disposition des
établissements ;
- le signalement dans le catalogue collectif de l’enseignement
supérieur et dans des bases spécialisées, ainsi que le suivi des liens donnant
accès au document intégral ;
- l’archivage de sécurité ;
-
la mutualisation
de l’offre de produits dérivés.
2.2.2. L’organisation
La mise en œuvre de ces différentes fonctions appelle
une organisation à plusieurs niveaux :
2.2.2.1. La
constitution d’un comité de pilotage, chargé de veiller aux orientations
générales du dispositif et d’accompagner les évolutions. Ce comité associera
notamment la direction de la recherche, la conférence des présidents
d’université et un certain nombre d’établissements qui disposent d’une
expérience en la matière.
2.2.2.2. La
constitution d’un comité d’experts, dont le rôle est essentiel en
matière de veille technologique et de validation des outils.
2.2.2.3. La
prise en charge de la gestion du dispositif par des opérateurs nationaux.
L’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur (ABES) a vocation à
assurer l’administration et le fonctionnement courant de l’ensemble (veille
technologique, organisation de la formation et de l’assistance aux
établissements, diffusion des outils logiciels, organisation des circuits de
signalement, extraction des métadonnées en vue de leur intégration dans le
Sudoc, gestion et maintenance de liens entre les notices du catalogue collectif
et le document primaire, etc.). Serveur des principales applications de l’ABES,
le Centre informatique national de l’enseignement supérieur (CINES) apportera
son concours dans deux domaines :
- la maintenance et le développement des outils logiciels mis à disposition des établissements ;
- l’archivage de la version de référence, transmise par les
établissements après reformatage en SGML/XML. Le CINES assurera la maintenance
des données archivées afin que celles-ci restent utilisables au fur et à mesure
des évolutions de l’environnement (versions, normes, formats).
Sous réserve de l’accord des ayants droit, les
ateliers nationaux de reproduction des thèses (ANRT) peuvent avoir accès à la
version archivée au CINES ou dans l’établissement de soutenance pour réaliser
et commercialiser des produits dérivés.
* Le présent guide concerne les thèses de doctorat au sens propre du terme, à l’exclusion des thèses d’exercice en médecine ou odontologie.
[1] Arrêté du 30 mars 1992 relatif aux études de troisième cycle ; arrêté du 18 janvier 1994 relatif à la création d’une procédure de co-tutelle de thèse entre établissements d’enseignement supérieur français et étrangers ; arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses. L’arrêté du 25 septembre 1985 relatif aux modalités de dépôt, signalement et reproduction des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat sera prochainement remplacé par un nouvel arrêté prenant en compte les évolutions en cours.
[2] L’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle dispose que « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ». Toutefois, selon l’article L. 122-5 du code de propriété intellectuelle, sont autorisées :
- « […] les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective […] » ;
- « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source : […] les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ».
En conséquence, tout acte de reproduction, de représentation, de traduction, d’adaptation, d’arrangement ou de transformation des documents par quelque procédé que ce soit, en dehors des exceptions permises par l’article L. 122-5, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
[3] Le terme SGML/XML est utilisé à dessein pour souligner le fait que l’un ou l’autre de ces deux formats peut être utilisé de façon indifférente. La mise en œuvre de l’un ou l’autre est équivalente sous réserve que l’instance de document soit bien conforme à une DTD. Dans un souci de pérennité et d’interopérabilité, on prendra soin de choisir la DTD parmi les standards et les normes en vigueur (ISO12083, TEI, MathML, DocBook, etc.).
[4] 100 thèses de 400 pages, imprimées en recto-verso et produites chacune à 7 exemplaires représentent une dépense totale de 50 KF.